Éditeur du site
Le site Cadence est édité par Mᵉ François Césure, avocat au barreau de Paris, exerçant à titre individuel sous le nom Hémistiches® (marque enregistrée), 33, avenue Mac-Mahon, 75017 Paris. SIREN 833 468 358. TVA intracommunautaire FR 02 833 468 358. Toque D1778.
Contact : francois.cesure@hemistiches.com · +33 6 47 88 80 25 · www.hemistiches.com
Directeur de la publication : Mᵉ François Césure.
Hébergement
Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis, www.netlify.com.
Profession réglementée
Avocat inscrit au barreau de Paris (Ordre des avocats de Paris, Maison du Barreau, 2, rue de Harlay, 75001 Paris). La profession d’avocat est régie notamment par la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971, le décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 et le Règlement intérieur national de la profession d’avocat. Assurance de responsabilité civile professionnelle souscrite dans le cadre de la police collective du barreau de Paris.
Nature des contenus
Les contenus du site, y compris le test et le résultat qui en découle, sont fournis à titre indicatif. Ils ne constituent ni une consultation juridique ni un avis, et ne créent aucune relation entre l’utilisateur et le cabinet. Le résultat est généré automatiquement à partir des seules réponses saisies, sans vérification ni examen de pièces, et arrêté à la date de sa génération. Les prix affichés s’entendent hors taxes. Toute mission fait l’objet d’une convention d’honoraires et d’une vérification préalable des conflits d’intérêts.
Le site et les services du cabinet s’adressent exclusivement aux entreprises et aux professionnels.
Le cabinet intervient en droit français et en droit de l’Union européenne tel qu’il est applicable en France. Il n’émet pas d’avis sur les droits nationaux des autres États membres ni sur les droits non européens.
Le cabinet recourt à des outils d’intelligence artificielle pour la recherche documentaire et la préparation de ses livrables, sous le contrôle systématique de l’avocat, qui demeure seul responsable du conseil délivré.
Propriété intellectuelle
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Politique de confidentialité
Responsable de traitement
Mᵉ François Césure (Hémistiches), 33, avenue Mac-Mahon, 75017 Paris · francois.cesure@hemistiches.com.
Ce qui est collecté, et ce qui ne l’est pas
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Finalités, bases légales et durées
- Reprendre contact avec vous au sujet de votre résultat et, si vous sollicitez un avocat, vérifier l’absence de conflit d’intérêts : mesures précontractuelles prises à votre demande et intérêt légitime (art. 6, § 1, b et f du RGPD).
- Sauf opposition de votre part, vous adresser des informations sur les services du cabinet, en lien avec votre activité : intérêt légitime en contexte professionnel (art. 6, § 1, f du RGPD). Vous pouvez vous y opposer au moment de la demande, par la case prévue à cet effet (jamais précochée), puis à tout moment par simple message.
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